Mentions légales
1. Éditeur du site – Identité du professionnel
Raison sociale / Nom : Gamos Costume / El Akrouch [ton prénom + nom] Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI) / Auto-entrepreneur / EURL / SASU / SARL / etc. SIRET : XXXXXXXXXXXXX Numéro de TVA intracommunautaire (si assujetti) : FRXX XXXXXXXXX Adresse du siège / domicile : Adresse complète – rue, code postal, ville, pays Téléphone : +33 X XX XX XX XX (ou numéro WhatsApp si pertinent) Adresse email de contact : contact@costumegamos.xx Responsable de la publication : El Akrouch [ton prénom] – email : contact@costumegamos.xx
2. Hébergeur du site
Nom de l'hébergeur : OVH / o2switch / IONOS / Shopify / Vercel / Infomaniak / etc. Adresse de l'hébergeur : Adresse complète de l'hébergeur Téléphone de l'hébergeur : (optionnel – souvent non obligatoire) Site web de l'hébergeur : www.ovh.com / www.o2switch.fr / etc.
3. Activités du site
Le site www.costumegamos.fr a pour objet la vente en ligne de costumes de cérémonie (gamos), smokings, tenues traditionnelles, accessoires associés, neufs, standards ou sur mesure / semi-mesure.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, graphismes, charte graphique, base de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et/ou le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
5. Données personnelles – RGPD
Les informations recueillies sur le site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, de la relation client, des newsletters (si inscription), etc. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données : contactez-nous à dpo@costumegamos.xx (ou ton email réel). Politique de confidentialité complète → [lien vers ta page Politique de confidentialité / RGPD]
6. Cookies
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7. Droit applicable – Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Médiation de la consommation (si litige e-commerce) : Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges → https://ec.europa.eu/consumers/odr/ Médiateur compétent : Nom du médiateur ou lien – ex. : www.mediateur-consommation-smp.fr
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou au site : Email : contact@costumegamos.xx Formulaire de contact disponible sur le site.